Export et transport hors France
de matériel alimentaire
Grâce à notre expérience de l'exportation, nous pouvons vous proposer toute notre gamme de matériel alimentaire, et vous livrer "clé en main" votre commande ou vous apporter l'assistance, la logistique et les conseils nécessaires pour effectuer vos démarches.
Exportation et livraison hors France métropolitaine de matériel alimentaire
Toutes nos commandes s'entendent Ex Works.
La carte vous aidera à nous localiser pour venir nous rendre visite et vous donnera un aperçu (points en bleu) des pays vers lesquels nous avons déjà expédié notre matériel.
Livraison d'une commande hors France métropolitaine
La livraison d'une commande hors France métropolitaine peut s'effectuer de différentes façons:
- Vous faites partie d'un des pays membre de l'Union Européenne et votre livraison ne nécessite pas de fret spécifique :
Nous pouvons expédier votre commande via notre service transport habituel. Seule une participation aux frais de transport vous sera demandée. N'oubliez pas de nous indiquer votre numéro de TVA intracommunautaire pour en être exonéré.
- Vous n'êtes pas membre de l'U.E et/ou vous avez besoin d'une prestation de fret maritime ou aérien :
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Si vous avez l'habitude de passer des commandes à l'international et que vous avez votre transitaire habituel en France Métropolitaine, vous pouvez nous indiquer ses coordonnées. L'adresse de livraison du transitaire peut être différente de l’adresse de facturation au moment de la commande. Il ne vous sera demandé aucun supplément tarifaire.
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Dans le cas où vous ne disposeriez pas d’un transitaire, notre service Export peut se charger via nos transitaires partenaires, de l'acheminement de votre commande. Cette partie du transport restant à votre charge exclusive et faisant l’objet d’une facturation spécifique. Tous nos produits sont emballés suivant les usages en vigueur pour les transports maritimes ou aériens et disposent des documents réglementaires associés.
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Le règlement
Le règlement dans le cas de transactions à l'export se fait à la commande ou après réception d'une facture pro-forma validée par vos soins.
Le règlement s'effectue par un virement Swift sur notre compte.
Après réception du montant total de la commande augmenté des frais d’expédition, le service transport procèdera alors à la livraison de votre marchandise.
Les Douanes pour le matériel professionnel
Les formalités douanières sont différentes selon les pays de destinations.
Nos transitaires et déclarants en douanes peuvent s'occuper pour vous de ces formalités avec les prestations de transport.
Pour les territoires d'outremer, vous pouvez vous référer aux formalités explicitées par les douanes françaises: http://www.douane.gouv.fr
La liquidation des droits et taxes de dédouanement sont à votre charge exclusive.
Exonération de TVA pour le matériel alimentaire
Dans de nombreux cas, la TVA ne s’ajoutera pas à votre commande et le paiement s’effectuera en hors taxes.
Si la livraison a lieu hors de France, vous pouvez bénéficier d'une exonération de TVA pour un achat de matériel de métier de bouche à l'intérieur ou à l'extérieur de l'UE. C'est vous (acheteur) qui payez la TVA locale, puisque celle-ci varie d'un pays à un autre. La facture qu'ADES Froid vous remet pour l'achat de votre matériel alimentaire sera donc hors taxes. On parle alors d'« exonération de TVA ». Certaines règles doivent être respectées pour qu'ADES puisse vous faire bénéficier de cette exonération.
Pour toute expédition dans l'U.E (ou les TOM) ou une exportation hors U.E : - La livraison doit être facturée. Il n'est donc fiscalement pas possible d'envoyer des matériels en contre remboursement.
- ADES Froid et l'acheteur doivent être assujettis à la TVA dans leur pays respectif.
- Important : Pour une livraison au sein de l'UE, le vendeur et l'acheteur doivent également posséder un numéro de TVA intracommunautaire et/ou l’attestation de la Direction Générale des Impôts ou de tout autre élément permettant de valider votre compte en Franchise de TVA.
TVA dans les DOM pour les métiers de bouches
La TVA est applicable dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de La Réunion dans les mêmes conditions que sur le territoire métropolitain. Pour les régimes spéciaux, il est préférable de se référer aux spécifications fiscales en vigueur en suivant le lien ci-joint: http://www.douane.gouv.fr/articles/a11024-tva-dans-les-dom
Pays acheteurs de matériel alimentaire ADES
Nos clients à l'international:
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DOM TOM : Guadeloupe, La Martinique, La Réunion, La Polynésie Française, Nouvelle-Calédonie
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Afrique : Côte d'Ivoire, Cameroun, Maroc, Gabon, Guinée, Mali, Ethiopie, Togo, Algérie, Tunisie, Mauritanie, Madagascar, Mayotte, Bénin, Sénégal, Burkina Faso, Guinée Equatoriale, Egypte, Les Comores
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Amérique : U.S.A. -Les Bahamas
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Europe : Italie, Belgique, Pologne, Irlande, Lituanie, Espagne, Suisse, Angleterre, Roumanie, Russie.
Vente de matériel professionnel près de chez vous...
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